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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08721 posée par M. Marcel Lesbros
Budgets des centres d'hébergement et de réadaptation sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04978 posée par M. Marcel Lesbros
Financement de la clinique des Alpes, à Gap (Hautes-Alpes)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04387 posée par M. Marcel Lesbros
Application de la loi favorisant l'accessibilité des handicapés aux lieux publics
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20074 posée par M. Marcel Lesbros
Suppression de postes Fonjep accordés aux maisons familiales de vacances
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19771 posée par M. Marcel Lesbros
Suppression de postes Fonjep accordés aux maisons familiales de vacances
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence