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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réinsertion des malades alcooliques
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 15658 posée par M. Marcel Lesbros
Suppression de postes d'instituteur dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire et spécialisé des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01225 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14607 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Charbon de bois pour barbecue
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume
Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Usage thérapeutique du cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence