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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume
Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 14607 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Charbon de bois pour barbecue
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 01225 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 15658 posée par M. Marcel Lesbros
Suppression de postes d'instituteur dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire et spécialisé des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réinsertion des malades alcooliques
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Usage thérapeutique du cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde
La question est caduque
Pertinence