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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin
Coût du déplacement présidentiel en Savoie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 24748 posée par M. Jean Louis Masson
Invitation par une commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16783 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 13052 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 08261 posée par M. Serge Mathieu
Visite en Afghanistan de M. le ministre des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 13279 posée par M. Thierry Repentin
Coût du déplacement présidentiel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23786 posée par M. Jean Louis Masson
Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13053 posée par M. Jean Louis Masson
Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04387 posée par M. René Trégouët
Visite en Côte d'Ivoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel
Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes
La question est caduque
Pertinence