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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin
Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin
Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01008 posée par M. Bruno Belin
Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03394 posée par M. Bruno Belin
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques de préparateur technicien en pharmacie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. Philippe Tabarot
Handicap à l'école et pénurie d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25850 posée par M. Bruno Belin
Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10319 posée par M. Bruno Belin
Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence