Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 06745 posée par M. Christian Cambon

Augmentation de la consommation de drogues par les adolescents

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/06/2013
Pertinence
Question n° 09937 posée par M. Christian Cambon

Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/12/2013
Pertinence
Question n° 10956 posée par M. Christian Cambon

Plan antiviolences dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence
Question n° 11296 posée par M. Christian Cambon

Reclassement des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence