Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet
Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout
Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01308 posée par M. Alain Fauconnier
Épandage aérien de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert
Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat
Composés toxiques dans les produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23851 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco
Dangerosité de nombreux produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24126 posée par Mme Jacqueline Gourault
Arrêté encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence