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585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 484 trouvées
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Question n° 0340G posée par M. Jean Boyer
Aménagement du territoire
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 27073 posée par M. Rémi Herment
Aménagement du territoire: décentralisation des administrations centrales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15331 posée par M. Rémi Herment
Aménagement du territoire: lutte contre le déclin de certaines régions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 30693 posée par M. André Rabineau
Aménagement du territoire: initiatives des instances concernées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06503 posée par M. Rémi Herment
Aménagement du territoire: aides à l'industrialisation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 15155 posée par M. Marc Boeuf
Composition du Conseil national d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12482 posée par M. René Chazelle
Décentralisation: rôle de la DATAR
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00070 posée par M. Kléber Malécot
Mesures en faveur de l'installation d'activités industrielles dans le Loiret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10909 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Recensement et politique d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du recensement sur la politique d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence