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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8068 trouvées
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Question n° 0054G posée par M. Alain Lambert
Aménagement du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0050G posée par M. Louis Souvet
Attribution de la prime d'aménagement du territoire et délocalisation à Montbéliard
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte
Politique d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0406G posée par M. Marcel Bony
Aménagement du territoire et transports terrestres
Réponse du ministère : Transports routiers
Pertinence
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Question n° 0340G posée par M. Jean Boyer
Aménagement du territoire
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1932 trouvées
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Question n° 14221 posée par M. Philippe Labeyrie
Délimitation des zones d'aménagement du territoire éligibles à la prime d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19127 posée par M. André Bohl
Attribution de la prime d'aménagement du territoire au canton de Phalsbourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17464 posée par M. Jean Puech
Aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08014 posée par M. Georges Gruillot
Remise en ordre des différents fonds liés à l'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15476 posée par M. Jean Puech
Comité interministériel d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence