Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00636 posée par M. Yves Détraigne

Aménagement numérique du territoire

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

Réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/12/2012
Pertinence
Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

28/02/2013
Pertinence
Question n° 23736 posée par M. Jean-François Husson

Couverture numérique du territoire et accès à Internet dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

21/06/2012
Pertinence
Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

16/05/2013
Pertinence