Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

    Réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09576 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conditions de financement du schéma départemental d'aménagement numérique de la Charente

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10592 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conditions de financement du schéma départemental d'aménagement numérique de la Charente

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25525 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Implantation d'antennes relais sur les communes du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

    Déploiement de la fibre très haut débit

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1318S posée par M. Daniel Dubois

    Fonds pour la société numérique et schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00768 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture en téléphonie mobile des territoires ruraux de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00905 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18442 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible