Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 01328 posée par M. Yves Détraigne

    Absence de soins spécialisés en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17304 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie des voitures de location constatée en Corse depuis le début des grandes vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13594 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12181 posée par M. Fabien Gay

    Nouveau scandale dans la distribution de denrées alimentaires aux plus démunis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07472 posée par M. Jean-Yves Roux

    Enlèvement des animaux morts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25892 posée par M. Patrick Kanner

    Rémunération dans les centres de vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Faible