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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier
Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19968 posée par M. Roland Courteau
Plan national d'adaptation au changement climatique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam
Zones humides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau
Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer
Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence