Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson

    Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00435 posée par Mme Françoise Seligmann

    Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00439 posée par Mme Françoise Seligmann

    Pollution de la Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21154 posée par Mme Agnès Canayer

    Contrats territoriaux « eau et climat »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28261 posée par Mme Guylène Pantel

    Financement des travaux communaux liés à la gestion de l'eau et de l'assainissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible