Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18519 posée par M. Yves Coquelle

    Devenir de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02193 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation du RSI de Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02240 posée par M. Paul Raoult

    Situation du régime des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02343 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation du régime social des indépendants de Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0119C posée par M. Gilbert Barbier

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14311 posée par M. Xavier Pintat

    Situation du régime social des indépendants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24576 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Retraite des agents généraux et financement des entreprises d'assurance

    La question est caduque

    Pertinence Faible