Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24151 posée par M. Paul Girod

    Situation du régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23926 posée par M. Charles Descours

    Retraites : régimes autonomes et spéciaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19879 posée par M. Jacques Mossion

    Caisse autonome de retraite des médecins français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17043 posée par M. Henri Collette

    Avenir de l'Ircantec

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24576 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Retraite des agents généraux et financement des entreprises d'assurance

    La question est caduque

    Pertinence Faible