Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 15391 posée par M. Christian Gaudin

    Préoccupations de la profession ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

    Réforme de l'OCM sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  3. Question n° 17471 posée par M. Louis Souvet

    Négociations agricoles de l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 18028 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 18224 posée par M. Claude Biwer

    Maintien de la dotation horaire des établissements d'agronomie de Bar-le-Duc et Verdun

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

    Importations de riz américain

    La question est caduque

  2. Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière fraise

    La question est caduque

  3. Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs

    La question est caduque