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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 13042 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Classement de communes en zone vulnérable aux nitrates dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09537 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Dépollution et surveillance sanitaire du site des anciennes mines d'or du Châtelet
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse
La question est caduque