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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson
Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson
Monopole idéologique sur internet
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 21968 posée par M. Jean Louis Masson
Protection d'un monument historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 14351 posée par M. Jean Louis Masson
Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07351 posée par M. Jean Louis Masson
Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
La question est caduque
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Question n° 18892 posée par M. Jean Louis Masson
Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées
La question est caduque
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Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson
Protection d'un monument historique
La question est caduque
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Question n° 25321 posée par M. Jean Louis Masson
Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision
La question est caduque