Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 11914 posée par M. André Vantomme

    Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04214 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés par les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02743 posée par M. André Vantomme

    Responsabilité juridique du conseil d'administration et de son président dans le cadre de la nouvelle gouvernance hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01445 posée par M. André Vantomme

    Difficultés des directeurs d'hôpitaux face à la réforme du financement des centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 10839 posée par M. André Vantomme

    Financement des moyens mobilisés par les établissements de santé face à l'épidémie de grippe A/H1N1

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10622 posée par M. André Vantomme

    Dysfonctionnements rencontrés au sein de la Conférence sanitaire du territoire de santé sud-ouest (ressort territorial du département de l'Oise)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02745 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02650 posée par M. André Vantomme

    Dispositif de convergence des tarifs des établissements de santé publics et privés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02208 posée par M. André Vantomme

    Évolution des dépenses des établissements de santé privés en 2006

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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