Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet
Devenir de la politique familiale en France
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Réforme de la formation des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin
La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier
Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0005A posée par M. Yves Krattinger
Financement des infrastructures de transport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti
Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment
Problèmes laitiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment
Problèmes laitiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Jacques Genton
Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense
La question est caduque
Pertinence