Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 15658 posée par M. David Assouline
Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14207 posée par M. David Assouline
Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier
Promotion audiovisuelle du golf
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 10010 posée par M. Jean-Yves Leconte
Taxe sur la valeur ajoutée pour la presse numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 09384 posée par M. David Assouline
Avenir des emplois vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence