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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2533 trouvées
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Question n° 28784 posée par M. Camille Vallin
Situation de certains collaborateurs d'une agence de presse de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard
Création d'agences régionales de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10049 posée par M. André Rouvière
Agences régionales de l'énergie: nombre
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02509 posée par M. Philippe François
Maintien d'une formation polyvalente des métiers du bâtiment au centre AFPA de Meaux (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05723 posée par M. Louis Souvet
Programmes d'aides à l'innovation et rôle des chambres de commerce et d'industrie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 500 trouvées
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Question n° 18929 posée par M. Jacques-Richard Delong
Décret relatif à la composition et au fonctionnement des conseils d'administration des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20229 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21422 posée par M. Serge Mathieu
Négociation de contrats entre les établissements de soins et les agences régionales de l'hospitalisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21941 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconversion des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0654S posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des caisses primaires d'assurance maladie en cas de fermeture d'établissements sanitaires déficitaires et financés par le système du prix de journée
La question est caduque
Pertinence