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3033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2533 trouvées
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Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14556 posée par M. René Rouquet
Conséquences de la mise en place des agences régionales de santé sur les personnels des caisses régionales d'assurance maladie (CRAM)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 04673 posée par M. Emmanuel Hamel
Modalités de fixation des rémunérations des directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 500 trouvées
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Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol
Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20229 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes
Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36866 posée par M. Michel Doublet
Transfert aux agences régionales d'hospitalisation des crédits budgétaires médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12825 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence