Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 15376 posée par Mme Françoise Laborde
Diminution brutale du financement par l'État des contrats uniques d'insertion - contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0560S posée par M. René-Paul Savary
Allocation de retour à l'emploi
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 10242 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès au droit du travail des détenus
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Pasquet
Réaction à l'appel des patrons
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 03345 posée par Mme Marta de Cidrac
Inégalité salariale entre les femmes et les hommes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 13252 posée par Mme Françoise Laborde
Précarité et difficultés du statut d'enseignant-chercheur contractuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14390 posée par Mme Françoise Laborde
Précarité et difficultés du statut d'enseignant-chercheur contractuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Oubliés du Ségur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21968 posée par M. Philippe Paul
Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22520 posée par M. Laurent Burgoa
Financement des revalorisations Ségur
La question est caduque
Pertinence