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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11913 posée par M. André Vantomme
Évolution du régime des retraites appliqué aux praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 11914 posée par M. André Vantomme
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09891 posée par M. André Vantomme
Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 04214 posée par M. André Vantomme
Difficultés de gestion des contrats aidés par les établissements hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 02743 posée par M. André Vantomme
Responsabilité juridique du conseil d'administration et de son président dans le cadre de la nouvelle gouvernance hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10839 posée par M. André Vantomme
Financement des moyens mobilisés par les établissements de santé face à l'épidémie de grippe A/H1N1
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10622 posée par M. André Vantomme
Dysfonctionnements rencontrés au sein de la Conférence sanitaire du territoire de santé sud-ouest (ressort territorial du département de l'Oise)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04637 posée par M. André Vantomme
Perspectives de révision de l'ONDAM pour permettre le maintien de l'emploi dans les hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 02745 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
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Question n° 02650 posée par M. André Vantomme
Dispositif de convergence des tarifs des établissements de santé publics et privés
La question est caduque