Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24729 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prolifération des cormorans en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07101 posée par M. Yvon Collin

    Liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07421 posée par M. René Beaumont

    Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14582 posée par M. Robert Navarro

    Ouverture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet

    Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

    Réglementation de la chasse du gibier d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10043 posée par M. Michel Doublet

    Conditions de la chasse des oies, canards et limicoles au mois de février 2014

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17844 posée par Mme Laurence Rossignol

    Déclin des effectifs des tourterelles des bois

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci

    Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible