Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 02387 posée par Mme Jocelyne Guidez

    Proposition de rendre l'autoroute A10 gratuite

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06298 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Causes de l'infertilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30449 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences de l'utilisation d'armes contenant de l'uranium appauvri

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33708 posée par M. Louis de Broissia

    Enquête épidémiologique sur les conséquences sanitaires de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06637 posée par M. Roland Courteau

    Conduites en plomb dans les immeubles anciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18262 posée par Mme Chantal Deseyne

    Respect de la vie privée

    La question est caduque

    Pertinence Faible