Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00773 posée par M. Louis Souvet

    Mise en place d'une surface minimale en couvert environnemental en bordure des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

    Jachères agricoles et « bandes enherbées »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06711 posée par M. Michel Doublet

    Surface en couvert environnemental

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

    Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier

    Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible