Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

22/06/2023
Pertinence
Question n° 08660 posée par M. Jean-Marie Morisset

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 06973 posée par M. Didier Mandelli

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/09/2018
Pertinence
Question n° 1278S posée par Mme Pascale Gruny

Traitements innovants des déchets des établissements de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

15/10/2015
Pertinence
Question n° 10248 posée par M. Raymond Couderc

Gestion des déchets chimiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

30/01/2014
Pertinence