Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson

Anciens militaires blessés et cure thermale

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

19/11/2020
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 24508 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/12/2016
Pertinence
Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

26/02/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson

Exercice d'un mandat local par un militaire en activité

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

26/01/2023
Pertinence
Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence