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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 01652 posée par M. Roland Courteau
Réduction des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02316 posée par M. Roland Courteau
Extinction des espèces et perte de la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau
Pollution intérieure des classes d'école
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02825 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau
Réduction des gaz à effet de serre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22959 posée par M. Roland Courteau
Causes de l'extinction des espèces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque
Pertinence