Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau

    Pollution aux particules

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02564 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'un nuage radioactif dans le ciel français

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05938 posée par M. Roland Courteau

    Bilan sur la réduction de la consommation des sacs plastiques à usage unique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau

    Pollution en mer Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12865 posée par M. Roland Courteau

    Stockage des déchets du site de Nartau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

    Lagunes en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23065 posée par M. Roland Courteau

    Objectif recyclage plastiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25111 posée par M. Roland Courteau

    Encadrement de la délivrance des vignettes anti-pollution Crit'Air4

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau

    Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte