Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 00899 posée par M. Roland Courteau
Indemnité de logement des instituteurs de SES (sections d'enseignement spécialisé)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01349 posée par M. Roland Courteau
PAP: suppression éventuelle du financement étatique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 01458 posée par M. Roland Courteau
Logement: rééchelonnement de certains prêts
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02560 posée par M. Roland Courteau
Versement direct aux instituteurs de l'indemnité représentative du logement
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02681 posée par M. Roland Courteau
Indemnité de logement des instituteurs de SES (sections d'enseignement spécialisé)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 15932 posée par M. Roland Courteau
Baisse de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux d'entretien et d'amélioration des logements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08242 posée par M. Roland Courteau
Loi de mobilisation pour le logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12369 posée par M. Roland Courteau
Manque de crédits pour les logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17627 posée par M. Roland Courteau
Mal-logement en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20506 posée par M. Roland Courteau
Mal-logement en France
La question est caduque
Pertinence