Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13029 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13030 posée par M. Roland Courteau

    Tarifs bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13816 posée par M. Roland Courteau

    Accès au tarif de première nécessité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14997 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21903 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de vente de gaz

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23514 posée par M. Roland Courteau

    Participation des opérateurs et distributeurs de gaz et électricité au remboursement du tarif social

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelle politique tarifaire de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte