Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont
Projet de modification de la législation sur les étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre
Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel
Redevance pour la protection du milieu aquatique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 17525 posée par M. Jacques Blanc
Moyens financiers des agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 20038 posée par M. Dominique Leclerc
Conséquences pour les communes rurales de la réduction du budget de l'agence de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence