Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 19538 posée par M. Marcel Vidal

    Risque de pollution d'une réserve d'eau menacée par des produits toxiques d'une usine abandonnée de Taverny

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08846 posée par M. Roland Courteau

    Entreposage anarchique des produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08345 posée par M. Albert Voilquin

    Pollution du ruisseau " l'Anger " (Vosges)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05242 posée par M. René Trégouët

    Responsabilité des personnes morales en matière de pollution

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20982 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Béziers (Hérault): renforcement des mesures de sécurité d'une usine fabriquant des produits toxiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne