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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 259 trouvées
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Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles catégories de vins désalcoolisés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des digestats de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06838 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation des retraites du monde agricole
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02229 posée par M. Philippe Madrelle
Moyens de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14649 posée par M. Michel Dagbert
Réaffectation de l'excédent du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 14276 posée par Mme Laurence Harribey
Dotation aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle
Transparence sur l'origine du miel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04466 posée par M. Philippe Madrelle
Épandages et protection des riverains
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 15167 posée par M. Thierry Carcenac
Activités de jardinage et confinement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence