Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 13406 posée par M. Claude Biwer
Mode de calcul de la TGAP
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 06862 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Taxe générale sur les activités polluantes au poids de déchets incinérés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06915 posée par M. Bernard Piras
Centre de tri mécano-biologique et taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 09097 posée par M. Jean-Paul Fournier
Traitement des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 07416 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 20303 posée par M. Michel Teston
Application de la TGAP
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14851 posée par M. Michel Teston
Application de la TGAP
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18232 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes des producteurs de Cognac au sujet de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16212 posée par M. Gérard Bailly
Taxation des mâchefers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence