Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 14784 posée par M. Roland Courteau

Biocarburants : objectifs 2010

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/08/2010
Pertinence
Question n° 01934 posée par M. Roland Courteau

Réglementation sur le stockage des déchets d'amiante

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02316 posée par M. Roland Courteau

Extinction des espèces et perte de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence