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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 12053 posée par M. Bruno Gilles
Protection des oiseaux représentés dans le département de Guyane : abrogation de l'arrêté du 15 mai 1986
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 04859 posée par M. Ambroise Dupont
Filières d'assainissement non collectif applicables aux habitations
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21839 posée par M. Josselin de Rohan
Travaux de modernisation des réseaux d'assainissement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly
Avenir des laboratoires départementaux publics
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11702 posée par Mme Brigitte Bout
Difficultés de mise en place de la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20511 posée par M. Gérard Bailly
Taxation des mâchefers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19943 posée par M. Joël Bourdin
Financement de l'assainissement non collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26655 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence