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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot
Grenelle des ondes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10785 posée par M. Gérard Dériot
Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 07410 posée par M. Gérard Dériot
Application en France de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10777 posée par M. Gérard Dériot
Taxe carbone et zones rurales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10862 posée par M. Gérard Dériot
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence