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1226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1085 trouvées
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Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Philippe Marini
Parc éolien
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0328G posée par M. Louis Nègre
Les antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot
Grenelle des ondes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20511 posée par M. Gérard Bailly
Taxation des mâchefers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19943 posée par M. Joël Bourdin
Financement de l'assainissement non collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26655 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15769 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence