Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

Enseignement technologique: consultation des professionnels

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01763 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement technologique: consultation des milieux professionnels

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01764 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement: diffusion de l'information économique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04744 posée par M. Paul Loridant

Lutte contre l'inflation: résultats de 1986

Réponse du ministère : Économie

26/02/1987
Pertinence
Question n° 07620 posée par M. Pierre Salvi

Accélération de l'exécution des mandats de paiement des collectivités locales

Réponse du ministère : Budget

10/09/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07813 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Avenir des sites de Meymac et d'Épernon du groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

La question est caduque

12/03/2009
Pertinence
Question n° 13350 posée par Mme Vivette Lopez

Rôle majeur de la chimie en matière d'économie circulaire

La question est caduque

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13352 posée par Mme Vivette Lopez

Filière de la chimie et levée des freins au développement industriel des innovations

La question est caduque

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13353 posée par Mme Vivette Lopez

Filière de la chimie et renforcement des plateformes industrielles

La question est caduque

05/12/2019
Pertinence