Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey

Profits des concessionnaires autoroutiers

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05152 posée par M. Hervé Maurey

Profits des concessionnaires autoroutiers

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03292 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 07358 posée par M. Hervé Maurey

Rapport sur les nouveaux indicateurs de richesse

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/10/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22928 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des déchets ménagers et assimilés

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

Cours des cartons de récupération

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence