Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0515G posée par Mme Valérie Létard

    Modification du financement des soins à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0518G posée par Mme Adeline Gousseau

    Problèmes budgétaires de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

    Epidémie de Chikungunya à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0663G posée par M. Dominique Mortemousque

    Tabac

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26101 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réforme de la loi du 27 juin 1990 relative à l'hospitalisation sans consentement

    La question est caduque

    Pertinence Faible