Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09156 posée par M. Josselin de Rohan

    Bilan de l'économie française en 1989

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

    Institution d'une taxe sur les poids lourds

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0381G posée par M. Josselin de Rohan

    Causes de l'augmentation de la fiscalité locale

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0631G posée par M. Josselin de Rohan

    Procédure judiciaire à l'encontre de M. Georges Frêche

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

    Blocage des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible