Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0247S posée par M. René Rouquet

    Desserte de Paris par voie fluviale

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

    Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0574S posée par M. René-Pierre Signé

    Modalités de transport des malades en véhicules sanitaires légers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

    Développement du réseau multimodal en Bretagne

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0497S posée par Mme Hélène Luc

    Modernisation de la ligne C du RER

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité routière des jeunes conducteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible