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796 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 738 trouvées
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Question n° 26272 posée par M. Jean Francou
Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 32459 posée par M. Paul Seramy
Multiplication des modes de transports scolaires: conséquences
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly
Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo
SNCF: différences de tarifications
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03081 posée par M. Hubert D'Andigne
Remboursement des frais de transport sanitaire
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 26919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Coût réel de chaque mode de transport public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01302 posée par M. Paul Girod
Difficultés soulevées en cas de conflit par la qualité du gazole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20707 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0028A posée par Mme Hélène Luc
Nécessité d'un débat parlementaire sur l'avenir du transport aérien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0497S posée par Mme Hélène Luc
Modernisation de la ligne C du RER
La question est caduque
Pertinence