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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 09266 posée par M. Robert Tropeano
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09403 posée par M. Jean-François Mayet
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09455 posée par M. Robert Navarro
Chasse au gibier d'eau : un point de vue scientifique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10416 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Temps de chasse du gibier d'eau en Camargue
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04115 posée par M. Antoine Lefèvre
Dates de chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10043 posée par M. Michel Doublet
Conditions de la chasse des oies, canards et limicoles au mois de février 2014
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence